Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOSSANT
Numéro de dépôt :
1028255
Date de dépôt :
23/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOSSANT
Déposée le 23 septembre 1977 par MOSSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOSSANT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°16377 - Publication au BOPI 1978-017